- Circulaire 4460 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2013-2014 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : SEC ORD SPEC ART PE)

Document n° 38700

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4460
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Validité
A partir du 01/09/2013 [Année scolaire 2013-2014]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
38691 [11/06/2013]
Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - SGPES
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - SGPES
Personne(s) de contact
Directions déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
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