- Circulaire 4447 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16/06/2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de 1er cycle de l'enseignement supérieur

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38687
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Date d'édition
N° imprimerie
4447
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 [Année académique 2013-2014]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
39991 [14/07/2014]
Circulaire 4931 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n°4447 du 10 juin 2013]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30746 [16/06/2006]
Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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