- Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2013-2014 - Calendrier pour l'année académique 2013-2014 - Hautes Écoles

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38684
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Date d'édition
N° imprimerie
4444
Référence
-
Validité
A partir du 15/09/2013 au 30/06/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGENORS – Service général de Réglementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS – Dir. de la Réglementat
Personne(s) de contact
N. LAHLOU (02/690 87 96) – O. BODART (87 98) – N. COLLARD (87 99)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l’Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
38810 [20/09/2013]
Circulaire 4570 - Erratum à la circulaire n°4444 du 10 juin 2013 (Circulaire de rentrée académique 2013/2014 - Calendrier pour l'année académique 2013-2014 - Hautes Écoles)
Est abrogé par
39238 [17/03/2014]
Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22149 [30/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les diplômes étrangers qui permettent d'apporter la preuve d'une maîtrise suffisante de la langue française
38640 [07/03/2013]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles
37246 [20/10/2011]
Décret relatif aux études relevant de l'enseignement supérieur en alternance
36769 [14/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes d'enseignement supérieur étrangers aux diplômes d'enseignement supérieur de type court et de type long délivrés en Hautes Ecoles en Communauté française
36095 [28/10/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux examens de maîtrise suffisante de la langue française dans l'enseignement supérieur
33297 [18/07/2008]
Décret fixant des conditions d'obtention des diplômes de bachelier sage-femme et de bachelier en soins infirmiers, renforçant la mobilité étudiante et portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur
31080 [30/06/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles
30746 [16/06/2006]
Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
28923 [19/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques
28769 [31/03/2004]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
23337 [17/05/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant l'équivalence entre certains titres étrangers de fin d'études secondaires et le certificat homologué d'enseignement secondaire supérieur
2163 [19/03/1971]
Loi relative à l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
21885 [30/09/1997]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes ou certificats d'études étrangers aux certificats et diplômes d'enseignement supérieur de type court et de type long
19970 [09/09/1996]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19829 [29/05/1996]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au programme de l'examen spécial d'admission aux études universitaires de 1er cycle en sciences appliquées
19793 [02/07/1996]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'organisation de l'année académique et les conditions de refus d'une inscription et portant règlement général des examens dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
18915 [20/02/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'octroi du diplôme d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur
18574 [05/09/1994]
Décret relatif au régime des études universitaires et des grades académiques (abrogé par D. 31/03/2004, à l'exception des dispositions transitoires)
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
9010 [20/07/1971]
Arrêté royal déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
7056 [17/08/1957]
Arrêté royal portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse, d'infirmier ou d'infirmière
Textes dépendants
Textes connexes
32213 [04/09/2007]
Circulaire de recommandation concernant l'accès à l'enseignement supérieur pour les porteurs de titres étrangers et note d'informations complémentaires (Niveaux et services : HE et Universités)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
39114 [10/12/2013]
Circulaire 4654 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4092 du 17 juillet 2012]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
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