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- Circulaire - Circulaire relative aux objets produits ou services rendus par un établissement scolaire - Enseignement spécialisé

Document n° 38657

N° imprimerie
4417
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction des Affaires générales et de l’enseignement spécialisé - SG de l’Enseignement fondamental ordinaire et de l’Enseignement spécialisé (AGERS - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Dir des Aff gén ens spéc
Personne(s) de contact
W. FUCHS (02/690 83 94 – william.fuchs@cfwb.be) - V. ROMBAUT (83 99)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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