- Circulaire 4317 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS)

Document n°
38167
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Date d'édition
N° imprimerie
4317
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 [Année scolaire 2013-2014]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Secrétariats des Commissions zonales de gestion des emplois
Signataire(s)
Ministre - Ministre chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT FOND ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
38705 [19/06/2013]
Circulaire 4465 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : MAT PRIM ORD SPEC)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » PTP (Programme de transition professionnelle)
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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