- Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Types 1,2,3,4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire n° 3725 du 15 septembre 2011]

Document n° 37693

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
4193
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
Est modifié par

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Est abrogé par
39093 [18/11/2013]
Circulaire 4633 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles Types 1,2,3,4 et 8 - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4193 du 22/10/2012]
Modifie

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Abroge
36675 [15/09/2011]
Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - A partir de l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence
22518 [28/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement fondamental ordinaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO – SG de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS - DGEO - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Catherine GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Sanction des études - Titres délivrés (FOND)
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