- Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Types 1,2,3,4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire n° 3725 du 15 septembre 2011]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37693
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
4193
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO – SG de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS - DGEO - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Catherine GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
39093 [18/11/2013]
Circulaire 4633 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles Types 1,2,3,4 et 8 - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4193 du 22/10/2012]
Modifie

-

Abroge
36675 [15/09/2011]
Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - A partir de l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence
22518 [28/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement fondamental ordinaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Sanction des études - Titres délivrés (FOND)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC