- Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37692
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Date d'édition
N° imprimerie
4192
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO – SG de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS - DGEO - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Catherine GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
39095 [18/11/2013]
Circulaire 4635 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4192 du 22/10/2012]
Modifie

-

Abroge
36812 [13/10/2011]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence
22291 [28/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
27486 [07/04/2003]
Circulaire 497 - Evaluation des études et conseil de classe dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - A partir de 2002-2003
34098 [27/04/2009]
Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études
34229 [05/06/2009]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
35465 [23/06/2010]
Circulaire 3190 - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
35507 [13/08/2010]
Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)
35838 [30/11/2010]
Circulaire - Epreuves de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année - Année scolaire 2010-2011
36425 [22/06/2011]
Circulaire 3625 - Complément à la Circulaire n°3368 ayant pour «Objet : Epreuves de qualification - Organisation et objectifs Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année» - Année scolaire 2010-2011
37572 [02/07/2012]
Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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