- Circulaire - CPU - Missions spécifiques du Service de l'Inspection durant l'année scolaire 2012-2013

Document n° 37653

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A partir du 01/10/2012 au 30/06/2013
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Est abrogé par

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Abroge

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Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
37913 [12/07/2012]
Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
37553 [15/06/2012]
Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction Relations Ecoles - Monde du travail (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Alain VALEMBOIS (02/690 87 08 - Alain.valembois@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Règlement des études (SEC)
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