- Circulaire - CPU - Missions spécifiques du Service de l'Inspection durant l'année scolaire 2012-2013

Document n°
37653
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Date d'édition
N° imprimerie
4153
Référence
-
Validité
A partir du 01/10/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction Relations Ecoles - Monde du travail (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Alain VALEMBOIS (02/690 87 08 - Alain.valembois@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
37913 [12/07/2012]
Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
37553 [15/06/2012]
Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Règlement des études (SEC)
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