- Circulaire - Étalement des études - Hautes Ecoles

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37592
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
4092
Référence
-
Validité
A partir du 15/09/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Service général de la Gestion de l’Enseignement supérieur
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS - SG Gestion Ens sup
Personne(s) de contact
Olivia BODART (02/690 87 98) – Nadia LAHLOU (87 96)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
39114 [10/12/2013]
Circulaire 4654 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4092 du 17 juillet 2012]
Modifie

-

Abroge
35535 [19/07/2010]
Circulaire - Etalement des études - Hautes écoles - Années académiques 2009/2010 et suivantes
Type : Abrogation
Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19793 [02/07/1996]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'organisation de l'année académique et les conditions de refus d'une inscription et portant règlement général des examens dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [09/09/1996]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
31614 [08/12/2006]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
37434 [23/03/2012]
Décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes
38188 [07/03/2013]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
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