- Circulaire - Circulaire de rentrée académique des Écoles supérieures des Arts - À partir de l'année académique 2012-2013

Document n° 37590

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
4090
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Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
A partir du 01/09/2013
Est modifié par

-

Est abrogé par
39238 [17/03/2014]
Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]
Modifie

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Abroge
36385 [27/05/2011]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012
(Niveau : Ecoles supérieures des Arts)
Type : Abrogation
Textes de référence
27143 [20/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le régime des vacances du personnel des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
37434 [23/03/2012]
Décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur
36095 [28/10/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux examens de maîtrise suffisante de la langue française dans l'enseignement supérieur
31930 [25/05/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant ce qu'il y a lieu d'entendre par étudiant de condition modeste dans l'enseignement supérieur hors universités
30948 [20/07/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des frais appréciés au coût réel afférents aux biens et services fournis aux étudiants qui ne sont pas considérés comme perception d'un droit complémentaire par les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des Arts et les Instituts supérieurs d'Architecture
30746 [16/06/2006]
Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
28769 [31/03/2004]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
28231 [17/09/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts, organisées ou subventionnées par la Communauté française
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
27073 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant l'épreuve d'admission dans les écoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
26980 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
26720 [16/05/2002]
Décret relatif à la promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors universités
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
23486 [17/05/1999]
Décret relatif à l'enseignement supérieur artistique
18463 [27/06/1994]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au minerval dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans les conservatoires royaux de musique
16630 [25/09/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française portant exécution des articles 59, 60 et 61 de la loi du 21 juin 1985 concernant l'enseignement
11328 [21/06/1985]
Loi concernant l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
35526 [09/07/2010]
Circulaire - Etalement des études (NIV : SUP ART - ESA)
36606 [11/07/2011]
Circulaire - Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Inscription et enregistrement
37020 [01/02/2012]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012
37167 [24/05/2012]
Circulaire - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2012-2013
37550 [15/06/2012]
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre - AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Daphné PAREE (02/690 88 36)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Art
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Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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