- Circulaire - Erratum à la circulaire 3680 du 09/08/2011 concernant la constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : OS-LS)
Document n° 37106
N° imprimerie
3946
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
[Année scolaire 2011 - 2012]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Dominique FIEVEZ (02/413 25 98 - fax : 26 76)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
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Caroline BEGUIN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
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