Aller au contenu principal

- Circulaire - Erratum à la circulaire 3680 du 09/08/2011 concernant la constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : OS-LS)

Document n° 37106

N° imprimerie
3946
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012 [Année scolaire 2011 - 2012]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Dominique FIEVEZ (02/413 25 98 - fax : 26 76)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Caroline BEGUIN
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
-