- Circulaire - Convention d'organisation d'une classe SSAS dans un cadre expérimental - Année scolaire 2012-2013
Document n°
37095
Date d'édition
N° imprimerie
3935
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012
au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
J.-F. DELSARTE (jean-francois.delsarte@cfwb.be) - D. DURAY
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Organisation générale (SPEC)
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