- Circulaire - Sécurité : Gestion des produits dangereux

Document n°
37009
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PL/PL/SIPPT/201202501RA.9990
Validité
A partir du 01/09/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat Général – Direction du SIPPT
Nom du gestionnaire
Secrétariat Général – Direction du SIPPT
Personne(s) de contact
Pascale LHOEST (02/213 59 65 - pascale.lhoest@cfwb.be )
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
34592 [30/09/2009]
Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux
Type : Abrogation
36207 [19/06/2006]
Circulaire - Registre des produits - Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 30/10/98 (Réf. 981171R0.999)
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
22545 [06/11/1998]
Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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