- Circulaire - Avenant à la circulaire 3628 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
Document n°
36872
Date d'édition
N° imprimerie
3822
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre - AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre - AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
Jean-Luc ADAMS (02/801 78 55 - jean-luc.adams@gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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» Organisation générale (FOND)
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