- Circulaire - Addendum à la circulaire 3596 du 6 juin 2011 relative a l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année 2011-2012
Document n° 36662
N° imprimerie
3712
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
H. AMADEO (02/690 83 03 - fax 85 83) - Y. ANNOYE (83 93) - W. FUCHS (83 94)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC - SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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