- Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseau : OS)

Document n° 36595

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N° imprimerie
3645
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Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Est modifié par
38825 [02/10/2013]
Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
30654 [10/03/2006]
Décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - SG des Statuts de l’enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
SG des Statuts de l'Ens subv
Personne(s) de contact
SG des Statuts de l'Ens subv (02/413 29 11)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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