- Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
(Réseau : CF)

Document n°
36364
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3564
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – Direction générale des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française – Service général de la Gestion des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française (AGPE - DGPECF - SGGPECF)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPECF - SGGPECF
Personne(s) de contact
Responsables des Directions déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Colette DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
36405 [10/06/2011]
Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - RECTIFICATIF
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
29008 [12/05/2004]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
29855 [04/05/2005]
Décret portant exécution du Protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux - section II
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
33290 [20/06/2008]
Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française
[remplace l'intitulé : Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française]
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
28069 [23/09/2003]
Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés
30449 [27/02/2006]
Circulaire 1379 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Déclaration de vacance d'un emploi
31288 [16/10/2006]
Circulaire 1661 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement oranisé par la Communauté française Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. (PA) - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S. (PA) - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S. (PO)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC