- Circulaire - Frais de route des délégué(e)s bénévoles et/ou stagiaires (Txt 57)

Document n° 36201

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A partir du 24/09/1987
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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Direction générale de l’Aide à la Jeunesse (DGAJ)
Nom du gestionnaire
Direction générale de l’AJ (DGAJ)
Personne(s) de contact
Direction générale de l’Aide à la Jeunesse (DGAJ)
Signataire(s)
Premier(ère) conseiller(ère) - R. FRANCOIS
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Expressions liées
Thèmes
Matières personnalisables » Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse
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