- Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des Centres d'Education et de Formation en Alternance
(Réseaux : LS-OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35649
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
3299
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - Vincent WINKIN
Personne(s) de contact
Christiane KONEN (02/690 84 62 - fax 84 79 – christiane.konen@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ALT ORD - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
35827 [29/10/2010]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3299 du 16/09/2010 «Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance»
(Réseaux OS-LS)
Est abrogé par
36814 [14/10/2011]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS)
Modifie

-

Abroge
29177 [07/10/2004]
Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)
Type : Abrogation
Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35610 [31/08/2010]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (doc1/doc2/RLMO/POPI) - du 1er septembre 2010 au 31 août 2011
(Réseaux : LS/OS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
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