- Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 2 organisé par la Communauté française - Organisation générale (413/2010/258)
(Réseau : CF)

Document n° 35470

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N° imprimerie
3195
Référence
II/GF/PJ/413/2010/258 - 413/2010/258
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2010
Est modifié par

-

Est abrogé par
36386 [27/05/2011]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 2 organisé par la Communauté française - Organisation générale [422/2011/258]
(Réseau : CF)
Modifie

-

Abroge
34400 [03/08/2009]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 2 - Organisation, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer, activités éducatives extérieures (392/2009/258)
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l'enseignement organisé par la CF
Nom du gestionnaire
DGEO - Serv. gén. de Ens. org. par CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19) - P. CAULIER-JULLION (81 20)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
34543 [16/09/2009]
Circulaire 2875 - Service général de l'Inspection - Organisation de stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé des formes 1, 2 et 3
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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