- Circulaire - Organisation de la rentrée académique 2010/2011 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes écoles organisées par la Communauté française
(Réseau : CF)

Document n° 35461

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3186
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Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement de la CF (AGPE – DGPECF)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPECF
Personne(s) de contact
Responsables des Directions déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Ens non-obligatoire - HE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
29547 [12/01/2005]
Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
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