- Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2009
Document n°
34581
Date d'édition
N° imprimerie
2881
Référence
LAH/JLLa/Oct-2009-01
Validité
A partir du 30/09/2009
au 01/10/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Karim ABGAR (02/690 88 49) - Duplicata : 83 89 - 83 36
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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