- Circulaire - Service général de l'Inspection - Organisation des pédagogies adaptées pour élèves avec autisme, polyhandicap et aphasie-dysphasie

Document n°
34544
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Date d'édition
N° imprimerie
2876
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGERS - Serv Inspection Ens spéc
Personne(s) de contact
F. REUBRECHT - G. VANDECASTEELE - Y. LORENT - J.-C. DE VREESE
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
34028 [05/02/2009]
Décret portant des dispositions en matière d'enseignement spécialisé et d'accueil de l'enfant et de l'adolescent à besoins spécifiques dans l'enseignement obligatoire
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
34247 [19/06/2009]
Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
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