- Circulaire 2823 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Annule et remplace la circulaire n° 2793 du 26 juin 2009

Document n° 34395

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A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
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Abroge
34281 [26/06/2009]
Circulaire 2793 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2009-2010
Type : Abrogation
Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
34158 [26/03/2009]
Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
Textes dépendants
Textes connexes
34005 [30/03/2009]
Circulaire 2665 - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Cion centrale de gestion des emplois ens. pr�scolaire et prim. libre subv., ord et sp�c (AGPE � DGPES - CCGE)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - CCGE
Personne(s) de contact
P. TRUYE (02/413 25 97) – G. POLLET (38 78) – M. COLLINET (40 67)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i - Odette MICHOT
Président(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND PE ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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