- Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 2795 du 29/06/2009
Document n° 34386
N° imprimerie
2814
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Commission de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
DGPES - Cion de gestion emplois
Personne(s) de contact
Damien GHIGNY (02/413 32 72) – Maïté LESZCZAK (28 61)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
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Alain BERGER
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
FOND (ORD/SPEC) SEC (ORD/SPEC) ART (SEC PE)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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