- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement artistique supérieur subventionné - Année scolaire 2009-2010
Document n°
34330
Date d'édition
N° imprimerie
2773
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Serv. gén. de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - SGGPES
Personne(s) de contact
P. MEERSCHAUT (02 413 39 88 - Fax 25 94) - Duplicata 39 86
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i
-
Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART - ART SUP (ESA)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
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Thèmes
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