- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement artistique supérieur subventionné - Année scolaire 2009-2010
Document n° 34330
N° imprimerie
2773
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE - Serv. gén. de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - SGGPES
Personne(s) de contact
P. MEERSCHAUT (02 413 39 88 - Fax 25 94) - Duplicata 39 86
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i
-
Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART - ART SUP (ESA)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
