- Circulaire 2775 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné

Document n°
34265
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Date d'édition
N° imprimerie
2775
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Serv. gén. de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - SGGPES
Personne(s) de contact
P. TRUYE (02/413 25 97) – A. PERIN (40 65) - Dir déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i - Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
42210 [10/05/2016]
Circulaire 5710 - Circulaire relative aux titres et dérogations concernant les fonctions exercées en immersion linguistique
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
36649 [29/08/2011]
Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]
37591 [16/07/2012]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - OS)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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40562 [16/06/2015]
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41630 [15/03/2016]
Circulaire 5650 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement fondamental subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016
42331 [25/07/2016]
Circulaire 5831 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement fondamental subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5650 du 15/03/2015 [sic]]
43377 [30/06/2017]
Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]
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