- Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2009-2010 (Pour l'enseignement secondaire)
Document n°
33751
Date d'édition
N° imprimerie
2576
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Direction de l'organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63 - 84 61 - 84 51) - M. DURY (84 55 - 84 64)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ALT/ORD) - TOUS SERV
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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