- Circulaire 2556 - Remplacement des enseignants dans le fondamental

Document n° 33720

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2556
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Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 [ ]
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 [ ]
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
31886 [02/02/2007]
Décret fixant le statut des directeurs
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE - Cabinet du Ministre de l''Enseignement obligatoire
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
J. LEFEBVRE (02/413 40 85) - B. GORET 3931 - S. MOLLE 2578 -I. MEUNIER 3451
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
40562 [16/06/2015]
Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND]
43377 [30/06/2017]
Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]
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