- Circulaire - Tri des déchets dans les écoles primaires francophones de la région de Bruxelles-Capitale
Document n° 33661
N° imprimerie
2550
Référence
-
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
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Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Bruxelles-Propreté - Cabinet du Ministre - Cabinet du Secrétaire d''Etat
Nom du gestionnaire
Bruxelles-Propreté - Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Barbara WAUTERS (02/778 09 54 - barbara.wauters@bruxelles-propreté)
Signataire(s)
Ministre
- Enseignement obligatoire
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Christian DUPONT
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Emir KIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
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Thèmes
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