- Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scomaire 2008-2009

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33498
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Date d'édition
N° imprimerie
2503
Référence
II/JS/GF/602.5/105-RF/2008
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF
Nom du gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau ens CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
34402 [03/08/2009]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
Modifie

-

Abroge
32380 [05/10/2007]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008
Type : Abrogation
Textes de référence
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32760 [07/12/2007]
Décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maîtrise des socles de compétences
Textes dépendants
Textes connexes
33199 [13/06/2008]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
27486 [07/04/2003]
Circulaire 497 - Evaluation des études et conseil de classe dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - A partir de 2002-2003
29927 [26/08/2005]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
33185 [26/06/2008]
Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
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