- Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2009

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33494
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Date d'édition
N° imprimerie
2499
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2009 au 31/12/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - DGENORS
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Paul BOUCHE (02/690 88 48)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
37196 [13/06/2012]
Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la communauté française
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
30426 [03/02/2006]
Décret relatif à l'organisation des examens linguistiques
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
28954 [05/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au mode de preuve de la connaissance fonctionnelle de la langue française
27862 [17/07/2003]
Décret portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion et diverses mesures en matière d'enseignement
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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