- Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation définitive - Maîtres et professeurs de religion
Document n°
33492
Date d'édition
N° imprimerie
2497
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPECF - Diection des Statuts
Nom du gestionnaire
DGPECF - Diection des Statuts
Personne(s) de contact
M. HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM FOND SEC ORD SPEC PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
