- Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation définitive - Maîtres et professeurs de religion
Document n° 33492
N° imprimerie
2497
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
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Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - DGPECF - Diection des Statuts
Nom du gestionnaire
DGPECF - Diection des Statuts
Personne(s) de contact
M. HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
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Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM FOND SEC ORD SPEC PE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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