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- Circulaire - Errata à la circulaire n° 2422 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III

Document n°
33479
Date d'édition
N° imprimerie
2483
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
W. FUCHS (02/690 83 94) - H. AMADEO (83 03 - 83 04) - Y. ANNOYE (83 93)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
Textes connexes

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