- Circulaire - Circulaire portant sur les dispositions transitoires relatives à l'enseignement spécialisé subventionné, année scolaire 2008-2009 »

Document n°
33351
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Date d'édition
N° imprimerie
2435
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPES
Nom du gestionnaire
AGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
1505 [04/08/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire spécial (LS/OS)
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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