- Circulaire - Dérogation en vue du redoublement d'une des années d'études du premier degré de l'enseignement secondaire de plein exercice. Procédure à suivre
Document n°
33339
Date d'édition
N° imprimerie
2423
Référence
II/JS/GF/651.3
Validité
A partir du 01/09/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF
Nom du gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau ens CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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