- Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33309
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2392
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO - Centre de coordination et de gestion des programmes européens
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - Marc VAN RIET
Personne(s) de contact
Christine LEBRUN (02/690 84 32 - Fax 85 98 - ccg@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
37625 [06/09/2012]
Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen (projets "alternance qualifiante et certificative") - Année scolaire 2012-2013
Modifie

-

Abroge
33139 [10/09/2007]
Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen - Année scolaire 2007-2008
Type : Abrogation
Textes de référence
32886 [01/02/2008]
Décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des Fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC