- Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007
Document n° 33232
N° imprimerie
2377
Référence
DR/RSG/07-3695/CN
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
C. NOIRET - C. FAGARD (02/690 88 00) - N. LAHLOU (8796) - N. COLLARD (8799)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE - UNIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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