- Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2008-2009 ainsi que la calendrier pour l'année académique 2008-2009

Document n° 33209

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
2369
Référence
DR/RSG/083508/CHK/CN/NL
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Est modifié par
33334 [26/08/2008]
Circulaire 2418 - Circulaire de rentrée académique 2008-2009 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2008-2009 - ERRATUM
Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
C. NOIRET - C. FAGARD (02/690 88 00) - N. LAHLOU (8796) - N. COLLARD (8799)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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