- Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Vacances d'emplois - Pertes partielles de charge - Mises en disponibilité par défaut d'emploi

Document n°
33207
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Date d'édition
N° imprimerie
2362
Référence
02/BG/MR/Vac. Empl./MH
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPECF
Nom du gestionnaire
DGPECF
Personne(s) de contact
M. HULLY (01/413 23 78)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM FOND SEC ORD SPEC PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
31576 [11/01/2007]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion. - Vacances d'emplois - Pour l'enseignement organisé par la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence
2333 [25/10/1971]
Arrêté royal fixant le statut des maîtres et des professeurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement de la Communauté française
[ANCIEN INTITULE : Arrêté royal fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de l'Etat (z)]
Textes dépendants
Textes connexes
33686 [01/10/2008]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Vacance d'emploi
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
34588 [01/10/2009]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Gestion des emplois
35638 [01/10/2010]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Gestion des emplois
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