- Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2008/2009 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Document n°
33200
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Date d'édition
N° imprimerie
2321
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Serv. gén. de la Gestion des Personnels de l''enseignement de la CF
Nom du gestionnaire
DGPECF
Personne(s) de contact
C. DUPONT - Direction déconcentrée de Bruxelles-Capitale (02/500 48 08)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
tous niveaux
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
29008 [12/05/2004]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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