- Circulaire 2366 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 1- Bruxelles-capitale

Document n°
33172
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Date d'édition
N° imprimerie
2366
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cion zonale de gestion des emplois ens. pr�scolaire et prim. libre conf. subv., ord. et sp�cialis� - Zone de Bruxelles-Capitale
Nom du gestionnaire
AGPE / DGPES / STAT
Personne(s) de contact
Jan MICHIELS (02/413 38 97)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (PE/ORD)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
32967 [28/03/2008]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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