- Circulaire 2337 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009 - Zone 9 - MONS-HAINAUT CENTRE

Document n°
33171
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Date d'édition
N° imprimerie
2337
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cion zonale de gestion des emplois ens. pr�scolaire et prim. libre conf. subv., ord. et sp�cialis� - Zone de Mons-Hainaut centre
Nom du gestionnaire
AGPE / DGPES / HT
Personne(s) de contact
Yvette BOISDEQUIN (yvette.boisdequin@cfwb.be) - Duplicata : 02/413 25 93
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Paul LENNE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (PE/ORD) - sauf SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
32967 [28/03/2008]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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