- Circulaire - L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française

Document n°
33094
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Date d'édition
N° imprimerie
2282
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Patrick BEAUFORT (patrick.beaufort@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
2549 [06/07/1970]
Loi sur l'enseignement spécial [et intégré]
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
31720 [14/02/2007]
Circulaire - Urgent et important - Nouvelles dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) dans l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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