- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2008 / 2009

Document n° 33076

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2302
Référence
Circulaire E.S.A.H.R. 21 / 2008
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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Est modifié par
34239 [16/06/2009]
Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2009 - 2010 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Est abrogé par

-

Modifie
32197 [07/08/2007]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -
Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2007 / 2008
Abroge

-

Textes de référence
1608 [15/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22218 [26/08/1998]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Dispositions réglementaires applicables à partir du 1er septembre 1998
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22238 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGENO
Nom du gestionnaire
DGENO
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04 - Fax 88 22) - Robert GOB (02/690 87 06)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART (SEC HR)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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