- Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009

Document n° 32947

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
2232
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-Présidente - Cellule ACS / APE
Nom du gestionnaire
Cellule ACS / APE
Personne(s) de contact
Cellule ACS / APE (02/413 34 51)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND et MAT ORD sauf Ens spéc
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
33078 [14/05/2008]
Circulaire 2300 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008 - 2009
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC