- Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2008-2009

Document n°
32947
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Date d'édition
N° imprimerie
2232
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-Présidente - Cellule ACS / APE
Nom du gestionnaire
Cellule ACS / APE
Personne(s) de contact
Cellule ACS / APE (02/413 34 51)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND et MAT ORD sauf Ens spéc
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par
33078 [14/05/2008]
Circulaire 2300 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008 - 2009
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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