- Circulaire - Accidents du travail - Informations à communiquer pour les hôpitaux et les cliniques
Document n°
32819
Date d'édition
N° imprimerie
2212
Référence
AGPE/AB/JL/FVR
Validité
A partir du 01/01/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule des accidents du travail de l''enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule des accidents du travail de l'enseignement
Personne(s) de contact
Francis VAN REMOORTERE (02/413 39 49 - accidents.travail.enseignement@cfwb)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV - CPMS, INT, HOMES, CFTP
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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