- Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables
Année scolaire 2007/2008

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
32804
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2192
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l''Enseignement fondamental et de l''Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM et SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
33592 [03/11/2008]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Pour l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé
Modifie

-

Abroge
31232 [06/09/2006]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé
Type : Abrogation
Textes de référence
19845 [24/06/1996]
Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
26947 [11/07/2002]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
28081 [19/06/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière
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