- Circulaire - Discriminations positives - Enseignement secondaire - Appel à projets

Document n°
32724
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Date d'édition
N° imprimerie
2169
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Serv. discriminations positives, classes-passerelles, avantages sociaux, partenariats
Nom du gestionnaire
Serv discriminations positives classes-passerelles
Personne(s) de contact
Nathalie COUNET (02/690 83 58 - Fax : 85 85)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
30381 [20/02/2006]
Circulaire 1371 - Discriminations positives - Enseignement secondaire
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par
32972 [04/04/2008]
Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française
Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Thèmes
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