- Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Organisation générale de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 (379/2007/259)

Document n° 32711

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
2156
Référence
379/2007/259
Date de Moniteur
-
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Validité
A partir du 01/09/2007 [ ]
Est modifié par

-

Est abrogé par
35473 [25/06/2010]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Organisation générale (409/2010/259)
(Réseau : CF)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22222 [25/05/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les projets éducatif et pédagogique de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, organisé par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19 - guy.fosty@cfwb.be - fax 81 34)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (SPEC)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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